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Marques déposées par Bernard DECRÉ
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WEST FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEST FRANCE
Bernard DECRÉ

Numéro de dépôt :
96643445
Date de dépôt :
27/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2006

Présentation de la marque WEST FRANCE

Déposée le 27 septembre 1996 par Bernard DECRÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEST FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est Bernard DECRÉ, domicilié(e) 38, rue Boileau, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard DECRÉ - France.

La marque WEST FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEST FRANCE est expirée depuis le 27 septembre 2006.

Bernard DECRÉ a également déposé les autres marques suivantes : LE TOUR AUTO , DISN'AIR , HELI Archipel , the white bird , l'oiseau blanc , Aéroport Nungesser et Coli Saint Pierre et Miquelon , LE TROPHEE ATLANTIQUE The Atlantic Trophy , CANAL-CUP , L'Aigle et L'OIseau Blanc , L'Oiseau Blanc


Bernard DECRÉ - 38, rue Boileau, 75016 PARIS - France


Bernard DECRÉ - France


Inscription le 18 mars 1998 - Retrait partiel n°251538 - Publication au BOPI 1998-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Agence de presse et d'information. Édition. Organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.